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Conseil Municipal

Séance du jeudi 21 septembre 2017 à 20h

  1. Approbation des procès-verbaux des séances des 5 juillet et 12 juillet 2017
  2. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
  3. Dénomination de la résidence SEMCODA, avenue Amédée Ronin (anciens logements d’instituteurs)
  4. Personnel communal : modalités d’institution du temps partiel
  5. Décisions Modificatives 2017 – budgets eau et assainissement
  6. Exonération exceptionnelle de fermage suite à travaux de construction des logements sociaux
  7. Avis sur la modification des statuts du SIAVO en SMAAVO, avec transfert de la compétence GEMAPI au SMAAVO
  8. Validation de la convention d’objectifs et de moyens avec l’École de Musique Vincent d’Indy


 Comptes rendus des séances de 2017

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